Outsourcing
Externaliser dans le respect des exigences réglementaires.
Dans le contexte de la numérisation, l'externalisation (ou « outsourcing ») est un moyen d'accéder aux nouvelles technologies et de réaliser des économies d'échelle.
Les orientations de l'Autorité Bancaire Européenne (ABE, ou EBA en anglais) sur l'externalisation contiennent des dispositions spécifiques pour les accords d'externalisation des institutions financières. La Banque Nationale de Belgique (ou « BNB ») a intégré ces orientations dans sa pratique de surveillance.
Pour vous aider à trouver votre chemin à travers les obligations règlementaires, le formateur présentera une « route vers la compliance » très concrète et pragmatique.
- Repartir avec un aperçu détaillé des orientations de l’ABE.
- Repartir avec une « route vers la compliance » très concrète, étape par étape.
- Être prêt à mettre en œuvre les orientations de l'ABE.
À l'issue de la formation, vous serez capable d'externaliser en respectant le cadre réglementaire et d'adapter les processus internes.
- Compliance Officers.
- Juristes, avocats.
- Achats/Procurement.
Comprendre le cadre réglementaire
- Connaître les normes relatives à l’externalisation.
- Intégrer les raisons d’être de ces normes.
Placer la barre
- Comprendre le principe de proportionnalité.
- Maîtriser les notions de base (externalisation, externalisation de fonction critique…).
- Sur la base d’exemple concrets, définir les contours pour votre entreprise du champ d’application des orientations de la BNB.
Rédiger la politique d'externalisation
- Examiner les éléments à inclure dans la politique d’externalisation.
- Examiner un exemple d’arbre décisionnel.
- Déterminer à quelle fréquence la politique doit être revue.
- Tenir compte du cadre global des risques identifiant et prévenant les risques auxquels l’organisation peut être est exposée.
- Préciser les répartitions de responsabilités.
- Insérer les modalités de contrôle, les scénarios d’urgence et stratégies de sortie.
- Fixer des conditions pour les critères de sélection (exigence de normes déontologiques appropriées).
Adapter les processus internes et sensibiliser
- Réagencer les postes et fonctionnements de l’organisation.
- Mener les activités de communication requises.
- Attirer l’attention sur les risques et contrôler le respect des orientations.
Recensement et évaluation de tous les prestataires de services
- Identifier l’ensemble des prestataires de services de votre entreprise.
- Évaluer s’ils doivent être qualifiés d’externalisation (critique ou non).
- Documenter cette évaluation.
Alignement des contrats : identifier les clauses à insérer dans les contrats avec les prestataires de service.
Compléter le registre d'externalisation
- Compléter le registre d’externalisation.
- Examen critique du modèle et des instructions fournies par la BNB.
Être prêt à informer la BNB
- Dans quels cas faut-il informer la BNB ?
- Examen du modèle fourni par la BNB à cet égard.
Au cours de la formation, le participant sera amené à assimiler les exigences, les réflexions et les actions concrètes à mener.
